1. Identification de l’organisme

Art Nova
Statut juridique : [à compléter : SAS, SARL, Association, EI, etc.]
Siège social : [adresse complète]
Téléphone : [numéro]
Adresse e-mail : [email]
SIRET : [numéro]
RCS : [ville d’immatriculation le cas échéant]
Numéro de déclaration d’activité : [NDA] enregistré auprès de la DREETS de [Région].
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

Directeur de la publication : [Nom, fonction]

Art Nova est un organisme de formation professionnelle certifié Qualiopi au titre des actions de formation, conformément aux dispositions de l’article L.6316-3 du Code du travail et du Référentiel National Qualité.

 

1.  Éditeur du site :

 Le présent site est édité par :
Nom de l’entreprise : 360pubcom agency
Forme juridique : Auto-entreprise
Adresse du Siège social : 1156 chemin de la Seyne à Bastian, 83500 La Seyne-sur-Mer, France
Immatriculation au RCS : Toulon
N° SIRET : 753 758 408 00029
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293B du CGI
Directeur de la publication : DIAZ Priscilla
Contact : contact@360pubcomagency.com

 

1. Hébergement
   L’hébergement du site est assuré par :
   OVH SAS, 2 rue Kellermann,
   59100 Roubaix (France).
   SIRET : 424 761 419 00045
   Site : https://www.ovhcloud.com/

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, supports pédagogiques, documents, logos, images, vidéos et éléments graphiques, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Art Nova est interdite.

5. Données personnelles

Les données collectées via les formulaires du site ou dans le cadre des inscriptions sont destinées exclusivement à la gestion administrative, commerciale et pédagogique des formations.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de limitation du traitement de ses données.

Pour exercer ces droits : [email de contact RGPD].

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies via le bandeau prévu à cet effet.